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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTOP
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PANAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANAME
ARTOP Société anonyme

Numéro de dépôt :
97685677
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque PANAME

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTOP domicilié(e) 8 Rue Boutard, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 161 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOVAN et ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAME est expirée depuis le 4 juillet 2007.

ARTOP a également déposé les autres marques suivantes : PANAME COMMUNICATION , LA FETE DE LA COULEUR , CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994 , AUTO EXPO 1994 CHAMPS ELYSEES , CHAMPS ELYSEES GRAND PRIX DE PARIS


ARTOP Société anonyme - 8 Rue Boutard, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 304161510


VOVAN et ASSOCIES Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau